05 56 44 68 86
Facebook-f
Twitter
Youtube
Le Cabinet
Les Compétences
Droit des affaires
Droit fiscal
Droit des entreprises en difficulté
Droit de la concurrence
Droit bancaire
Droit du travail
Droit public
Droit de l’urbanisme
Droit immobilier / construction
Droit pénal
Droit de la famille
Les Avocats
Michel Dufranc
Brigitte Chemin-Dufranc
Jean Coronat
Marc Dufranc
Charles Dufranc
Yves Foulon
Armelle Dufranc
Karine Martin
Clément Bourié
Julie Poyet-Dufranc
Antoine Benderdouch
Camille Delamare Debouteville Lins
Angèle Issaurat
Actualités
Ventes immobilières
Ventes d’actifs
Honoraires
Contact
Menu
Le Cabinet
Les Compétences
Droit des affaires
Droit fiscal
Droit des entreprises en difficulté
Droit de la concurrence
Droit bancaire
Droit du travail
Droit public
Droit de l’urbanisme
Droit immobilier / construction
Droit pénal
Droit de la famille
Les Avocats
Michel Dufranc
Brigitte Chemin-Dufranc
Jean Coronat
Marc Dufranc
Charles Dufranc
Yves Foulon
Armelle Dufranc
Karine Martin
Clément Bourié
Julie Poyet-Dufranc
Antoine Benderdouch
Camille Delamare Debouteville Lins
Angèle Issaurat
Actualités
Ventes immobilières
Ventes d’actifs
Honoraires
Contact
CCAG Maîtrise d’œuvre : une véritable nouveauté
CONTRATS ET MARCHÉS PUBLICS – N° 5 – MAI 2021 Commentaire sur le nouveau CCAG Maîtrise d’œuvre.
Jean CORONAT
Droit des contrats publics
Droit de l’Urbanisme
Droit administratif général
Droit de la Construction
Contactez un avocat
Articles relatifs
Tout
Immobilier et Construction
13/06/2024
Force majeure – escroquerie au RIB – obligation de paiement
13/06/2024
Qualité pour agir du syndicat des copropriétaires – désordres – définition des parties privatives et privatives
20/11/2023
Travaux de reprise-honoraires de syndic pour le suivi des travaux